BYO DECAP
Présentation de la marque BYO DECAP
Déposée le 3 février 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE BEIZEN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BYO DECAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BYO DECAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404221.
C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BYO DECAP est expirée depuis le 3 février 2002.
SOCIETE NOUVELLE BEIZEN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-27
Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06